ATOMA Consortium

Accueil / Mentions légales

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination

ATOMA Consortium

Forme juridique

Société à Responsabilité Limitée (SARL), conforme à l’Acte uniforme OHADA

Siège social

Secteur 14, section HL, lot HL, parcelle HL, S/C 01 BP 2154 Ouagadougou 01, Burkina Faso

RCCM

BF-OUA-2026-B-XXXX

IFU

XXXXXXXXX

Directeur de la publication

Oumarou Bokoum, Directeur Général

Téléphone

+226 72 09 30 81

E-mail

welcome@atomaconsortium.com

2. Hébergement

Le site atomaconsortium.com est hébergé par un prestataire d’hébergement web dont les coordonnées complètes sont disponibles sur simple demande auprès de l’éditeur, à l’adresse welcome@atomaconsortium.com.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, logos, marques, identité visuelle, graphismes et documents téléchargeables) est la propriété exclusive d’ATOMA Consortium ou fait l’objet d’une autorisation d’usage, sauf mention contraire.

La marque ATOMA Consortium, son logo et sa signature « Make it possible. » sont protégés. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Certaines photographies d’illustration proviennent de banques d’images libres de droits et restent soumises aux licences de leurs auteurs respectifs.

4. Conditions d’utilisation

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre informatif. ATOMA Consortium s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission. Ces informations ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement.

Toute prestation fait l’objet d’une proposition commerciale ou d’un contrat écrit précisant le périmètre, les livrables, les délais et les modalités de paiement.

5. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. ATOMA Consortium n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit burkinabè. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions de Ouagadougou, Burkina Faso.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : welcome@atomaconsortium.com ou +226 72 09 30 81.

Dernière mise à jour : 2026.

Défiler vers le haut